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Marques déposées par monsieur MULLER Philippe
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PRONATUREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRONATUREL
M. MULLER Philippe
M. WALLAERT Jérôme

Numéro de dépôt :
4072926
Date de dépôt :
03/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/03/2024
PRONATUREL de MULLER Philippe

Présentation de la marque PRONATUREL

Déposée le 3 mars 2014 par monsieur MULLER Philippe et monsieur WALLAERT Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PRONATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Les déposants sont monsieur MULLER Philippe domicilié(e) 7 Clos Baine - 54700 - NORROY LES PONT A MOUSSON - France et monsieur WALLAERT Jérôme domicilié(e) 43 Boulevard de la république - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. WALLAERT Jérôme domicilié(e) 43 Boulevard de la république - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque PRONATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRONATUREL est expirée depuis le 3 mars 2024.


M. MULLER Philippe - 7 Clos Baine - 54700 - NORROY LES PONT A MOUSSON - France

M. WALLAERT Jérôme - 43 Boulevard de la république - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


M. WALLAERT Jérôme - 43 Boulevard de la république - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 18 décembre 2014 - Rejet partiel n°638901 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Sucre, riz, tapioca, sagou, farine et pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ;

Bières.